LERICHE Daniel

TOMBEUR Jacqueline

MARCHANDEAU Guy

DUBOIS Consiglia

PACOREL Roger

WAGNER Louis

HOUDEMENT Jean-Claude

GRAVIER Patrick

BRUNELLE Jocelyne

CHAPELLE Anne-Marie

GUILLEMIN Isabelle

BOUILLOT Eric

AUGAGNEUR Laurence

BALLOUARD Isabelle

FAYET-FRIBOURG Corinne

CASTAINGS-LAHAILLE Jan

Commission des finances :

Préparation des budgets, analyse de la fiscalité

Mme Jacqueline Tombeur (vice-présidente);

M. Roger Pacorel ; M. Louis Wagner ;

 M. Guy Marchandeau ; Mme Isabelle Guillemin ;

Mme Consiglia Dubois ;  Mme Corine Fayet-Fribourg ;

Commission "affaires scolaires, périscolaires et extrascolaires ":

Vice-présidente : Mme Jacqueline Tombeur ;

Mme Jocelyne Brunelle ;

Mme Laurence Augagneur ;

 M Jan Castaing-Lahaille ; Mme Anne-Marie Chapelle ;

  Mme Isabelle Ballouard ; Mme Virginie Lagrange

Commission  "festivités officielles" :

Organisation des manifestations municipales

Vice-présidente : Mme Jacqueline Tombeur

Mme Jocelyne Brunelle

Mme Anne-Marie Chapelle

 Mme Corinne Fayet-Fribourg

  Mme Isabelle Guillemin

Commission "voirie" :

Suivi de l’entretien de la voirie, des programmes du service technique, préparation du budget pour les fournitures de voirie et l’entretien des voies.

Vice-Président : M. Guy Marchandeau

M. Louis Wagner

Mme Isabelle Guillemin

 M. Jan Castaing-Lahaille

M. Eric Bouillot

Sous-commission  fleurissement :

Préparation du programme de fleurissement annuel :

Vice-Président : M. Guy Marchandeau

Mme Isabelle Guillemin

Mme Isabelle Balourd 

Mme Jocelyne Brunelle

Mme Anne-Marie Chapelle

Commission "Assainissement" :

Gestion de l'assainissement collectif

Vice-Président : M. Guy Marchandeau

M. Louis Wagner

M. Roger Pacorel 

 M. Jean-Claude Houdement

Mme Corine Fayet-Fribourg

M. Eric Bouillot

M. Damien Bondoux

Commission "culture, tourisme, manifestation publiques" :

Gestion bibliothèque, marchés nocturnes, fête de la musique

Vice-présidente : Mme Consiglia Dubois

Mme Isabelle Guillemin

Mme Laurence Augagneur 

Mme Isabelle Balouard

Mme Anne-Marie Chapelle

Mme Corinne Fayet-Fribourg

M. Jan Castaing-Lahaille

Mme Virgine Lagrange

Commission "Comminication" :

Bulletin municipal,, Informations des administrés, site internet

Vice-présidente : Mme Consiglia Dubois

Mme Isabelle Guillemin

M. Damien Bondoux

Mme Corinne Fayet-Fribourg

M. Jan Castaing-Lahaille

Mme Virgine Lagrange

Mme Isabelle Balouard

Sous-commission  Sport :

en partenariat avec la communication "communication avec associations" et gestion des équipement sportifs:

Vice-Président : M. Louis Wagner

Mme Consiglia Dubois

Mme Isabelle Balourd 

Mme Jocelyne Brunelle

M. Guillaume Warmuz

Commission "Urbanisme"  :

Analyse des projets par rapports aux voies, réseaux et voisinage

Vice-président : M. Roger Pacorel ;

M. Guy Marchandeau

M. Eric Bouillot 

Commission des bâtiments :

Suivi de l’entretien des bâtiments (chauffage, ventilation, façades, plomberie…), de l’application de la réglementation (divers contrôles électriques, amiante…), préparation du budget pour les travaux d’entretien…

Vice-président : M. Louis Wagner

M. Guy Marchandeau

M. Roger Pacorel ;

M. Patrick Gravier 

Mme Jocelyne Brunelle

M. Guillaume Warmuz (délégation pour la rénovation de l'église: pré-étude, recherche de financement)

M. Jean-Claude Houdement

Commission d’appel d’offre

Président : Monsieur le Maire

Délégués titulaires :

M. Guy Marchandeau ;  M. Eric Bouillot;

 M. Jean-Claude Houdement

Délégués suppléants :

Mme Jacqueline Tombeur ;   Mme Virginie Lagrange ;

 M. Damien Bondoux

Centre communal d’action sociale

Président : Monsieur le Maire

Vice-présidente : Mme Jacqueline Tombeur 

 Mme Anne-Marie Chapelle;

Mme Laurence Augagneur 

 Mme Corinne Fayet-Fribourg

SIVOS de Couches :

Syndicat à vocation scolaire : gestion du gymnase du collège de Couches, soutien aux animations culturelles, sportives etc…

Délégués titulaires : Mme Jacqueline Tombeur ;

M. Isabelle Ballouard

Délégués suppléants : Mme Virginie Lagrange ;

Mme Anne-Marie Chapelle

SIRTOM de la Région de Chagny :

Ramassage et traitements

 des ordures ménagères

M.  Roger Pacorel ; M. Jean-Claude Houdement

Syndicat des eaux de la Vallée de la Dheune :

Gestion du réseau de distribution

 d’eau potable

M. Daniel Leriche; M. Patrick Gravier

Comité territorial d’électrification du Nord Chalonnais

Délégués titulaires : M. Roger Pacorel ; M. Guy Marchandeau

Délégué suppléant : M. Damien Bondoux

Syndicat d'aménagement de la Dheune

Délégué titulaires : M. Jean-Claude Houdement - Délégué suppléant : M. Roger Pacorel 

Délégués titulaires : M. Daniel Leriche ; Mme Jacqueline Tombeur ; M. Guy Marchandeau ; M. Jean-Claude Houdement ; Mme Consiglia Dubois ; Mme Isabelle Guillemin

Délégués remplaçants : M. Yan Castaing-Lahaille ; Mme Jocelyne Brunelle ;

(en cas de vacance d'un siège de conseiller titulaire)

Les délégués titulaires siègent au Conseil de Communauté et prennent part au vote.

Les commissions communautaires préparent les dossiers qui sont ensuite présentés au

Conseil de Communauté pour délibération.